Quatre clubs rivaux de Premier League
exigeraient des indemnités si Manchester City est reconnu coupable
de 115 violations des règles du fair-play financier.
Selon le Times, Manchester United, Liverpool, Arsenal et
Tottenham ont lancé des procédures d’arbitrage pour préserver leur
droit à une indemnisation si les champions en titre de Premier
League sont reconnus coupables. L’affaire en cours est traitée par
une commission de régulation indépendante, et une décision n’est
pas attendue avant l’année prochaine.
Le rapport mentionne que le moment des réclamations des quatre
clubs reste crucial. En raison des craintes que l’attente du
verdict ne fasse qu’il soit trop tard pour obtenir une
indemnisation, ces clubs ont décidé d’agir maintenant. Des experts
juridiques auraient indiqué que les clubs pourraient être affectés
par le délai de prescription de six ans pour déposer des
réclamations, ce qui a déclenché leur réponse rapide la semaine
dernière. Ce délai correspond au rapport Football Leaks de 2018 de
Der Spiegel, qui a révélé une prétendue mauvaise conduite
financière de City. Si les violations des règles sont confirmées,
ces clubs rivaux devraient demander une indemnisation, en réclamant
des pertes pour les titres manqués, les qualifications pour la
Ligue des champions et d’autres impacts liés aux revenus qui
pourraient s’élever à des centaines de millions de livres
sterling.
Des poursuite prévues ?
Le règlement de la Premier League empêche les clubs membres de
se poursuivre directement devant les tribunaux, mais l’arbitrage
offre une voie viable. En vertu de la règle X, les clubs peuvent
résoudre des différends comme celui-ci en dehors du tribunal. Cette
approche n’est pas sans précédent : la saison dernière, cinq clubs
– Leeds United, Leicester City, Nottingham Forest, Burnley et
Southampton – ont déposé des demandes d’indemnisation après la
violation des règles de rentabilité et de durabilité par Everton.
Cependant, ces demandes ne sont pas résolues ou ont depuis été
retirées.
Il est intéressant de noter que Chelsea a choisi de ne pas
poursuivre toute demande d’indemnisation contre City, en grande
partie en raison de sa propre enquête en cours sur la FFP, qui
implique des irrégularités financières présumées remontant à l’ère
de Roman Abramovich. Après que le nouveau propriétaire sous Todd
Boehly et le consortium Clearlake ont pris le contrôle en 2022,
Chelsea a auto-déclaré certains paiements à la Premier League et à
l’UEFA. Cette transparence a donné lieu à une enquête sur des
paiements présumés entre 2012 et 2019, liés à des transferts
majeurs impliquant des joueurs comme Willian, Samuel Eto’o et Eden
Hazard. L’enquête sur le cas de Chelsea n’ayant été révélée qu’en
2023, les autres clubs ont jusqu’en 2029 pour intenter des
poursuites en cas de besoin.
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