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attention, les sanctions surprennent !

La lutte contre les services de téléchargement illégal s’est intensifiée ces derniers mois, en France comme dans le reste de l’Europe.

A l’instar du spectaculaire coup de filet effectué en Italie il y a deux semaines, la lutte contre les services de piratage a pris une grande ampleur. Il s’agit d’un enjeu majeur en matière de droits TV pour le sport en général, et le football en particulier. Les diffuseurs des compétitions nationales et internationales font la guerre à ces dispositifs qui mettent en péril leur stratégie commerciale. Avant la plateforme Amazon, qui a repris le flambeau de la Ligue 1 avec une réussie certaine, le groupe sino-espagnol Mediapro avait en partie fini dans le mur à cause du phénomène. Mais concrètement, quelles sanctions sont à attendre ?

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Peines de prison pour les hackers

Il y a deux groupes à bien distinguer : les hackers et les utilisateurs (ou « consommateurs »). Aussi surprenant que cela puisse paraître, peu de sanctions majeures ont été notées pour cette deuxième catégorie de personnes. En Angleterre, plusieurs médias ont relayé une coupure nette de leur accès aux multiples canaux piratés, avec un message diffusé à l’écran rappelant l’illégalité de la démarche. Plus stricte, les forces de l’ordre italienne souhaiteraient poursuivre des centaines d’utilisateurs, passibles d’une peine de prison allant jusqu’à 3 ans, et d’amendes conséquentes (25.000 euros).

Mais les autorités concentrent surtout leurs investigations sur les intermédiaires. Parce qu’il sont à l’origine du service. Et parce qu’en se créant leur propre réseau de distribution, ils contribuent dangereusement à sa démocratisation. Les hackers seraient ainsi menacés de peines de prisons beaucoup plus lourdes.

 


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