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Suspension temporaire de l’interdiction d’importation de l’Apple Watch

La suite des événements repose sur la réaction de l’ITC. Quelle sera leur décision ?

Tl;dr

  • La vente des montres Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 reprend.
  • Une cour d’appel fédérale a autorisé temporairement leur importation.
  • Apple est actuellement en litige pour violation de brevets.
  • Potentielle refonte du capteur d’oxygène sanguin à la suite du litige.

La montre d’Apple revient sur le marché

Malgré un conflit de brevets en cours, la reprise des ventes de l’Apple Watch Series 9 et de l’Apple Watch Ultra 2 aux États-Unis a été autorisée par une cour d’appel fédérale à Washington D.C. Cette décision suspend temporairement l’interdiction d’importation mise en place par la Commission du commerce international (ITC).

Une décision temporaire dans l’attente de l’appel

Selon Reuters, l’ITC a jusqu’au 10 janvier pour réagir à la demande d’Apple visant à prolonger cette suspension durant l’appel. Ainsi, Apple pourra continuer de vendre ses montres sur son site web et dans ses magasins américains, ce qu’elle avait cessé de faire la semaine dernière.

Préparation d’une refonte du capteur

Dans le cadre de cet appel, Apple a fait valoir que l’entreprise serait gravement lésée si l’interdiction se poursuit. En effet, les deux modèles de montres incluent un capteur d’oxygène sanguin, au cœur d’une violation de brevets appartenant à la société californienne Masimo. Actuellement, Apple envisage de refondre ce capteur, car la proposition d’une simple mise à jour logicielle a été jugée insuffisante par l’ITC et Masimo pour résoudre le litige.


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