L’ITC se prononce contre Apple et son Apple Watch dans une guerre de brevet. Plusieurs modèles d’Apple Watch pourraient être interdits de vente.
Aux États-Unis, l’International Trade Commission (ITC) a confirmé la précédente décision d’un juge indiquant que l’Apple Watch enfreignait des brevets de la société de technologie médicale Masimo, comme le rapporte Reuters. Bien que cette conclusion de l’ITC puisse, en théorie, conduire à une interdiction des importations d’Apple Watch dans le pays, le fabricant de l’iPhone a encore plus options pour éviter cela.
L’ITC se prononce contre Apple et son Apple Watch dans une guerre de brevet
Cette décision fait suite à un procès initié par Masimo en 2021, accusant Apple d’enfreindre certains brevets de la petite entreprise médicale en lien avec le suivi de l’oxygène dans le sang via la lumière. Apple avait introduit cette fonctionnalité dans l’Apple Watch Series 6, sa smartwatch de 2020. Ses modèles 2023, y compris les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2, disposent toujours de capteurs pour l’oxygène dans le sang.
La plainte de Masimo se concentre sur l’Apple Watch Series 6, que la firme de Cupertino a cessé de fabriquer en 2021 après le lancement de son successeur. Nul ne sait si ce bannissement potentiel pourrait affecter les modèles plus récents de montre connectée de la marque à la pomme ni à quel degré. Un jury fédéral a examiné les allégations de Masimo il y a quelques mois et cela avait conduit à une annulation du procès.
Cette affaire est désormais arrivée jusqu’à la Maison-Blanche, l’administration Biden a 60 jours pour décider de mettre son veto sur le bannissement des importations. Reuters précise que les Présidents américains ont rarement pour habitude d’aller à l’encontre de telles interdictions. Si Biden décide de ne pas opposer son veto, Apple pourra faire appel du bannissement auprès de la Cour d’Appel des États-Unis pour le Circuit Fédéral une fois la période d’étude du dossier de la Maison-Blanche expirée. Le géant américain a d’autres options, dont la signature d’un accord avec Masimo ou le déploiement de mises à jour logicielles qui n’enfreignent plus les brevets en question.
Plusieurs modèles d’Apple Watch pourraient être interdits de vente
Masimo y voit là une victoire à la David contre Goliath. “La décision d’aujourd’hui de l’USITC envoie un message fort indiquant que, même la plus grosse entreprise du monde, n’est pas au-dessus des lois”, déclarait le PDG de Masimo, Joe Kiani. “Cette décision importante est une validation puissante de nos efforts pour tenir Apple responsable de son appropriation illégale de notre technologie brevetée”, ajoutait-il.
Dans un communiqué à Reuters, Apple déclarait que cette initiative venait mettre des vies en jeu dans le simple but de booster le portfolio produit de Masimo. “Masimo a injustement tenté d’utiliser l’ITC pour priver des millions de consommateurs américains d’un produit qui peut sauver des vies, et ce, pour leur propre montre qui copie Apple“, déclarait un porte-parole du géant. “Bien que la décision d’aujourd’hui n’ait pas d’impact immédiat sur les ventes d’Apple Watch, nous sommes convaincus qu’elle doit être inversée, et nous allons poursuivre en faisant appel.”
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