Les responsables fédéraux ont déclaré que l’entreprise pourrait contourner l’interdiction suite à une refonte.
Tl;dr
- Apple contourne l’interdiction d’importation des montres Series 9 et Ultra 2.
- Le retrait de l’application Blood Oxygen permet d’éviter la violation de brevet.
- La décision finale dépendra de l’accord de la Commission du Commerce International.
- Masimo se satisfait d’un premier pas vers le respect des droits de propriété intellectuelle.
Apple et son audacieuse échappatoire
Contre toute attente, Apple pourrait à nouveau vendre ses Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis. D’après une lettre envoyée à un juge d’appel par Masimo, l’entreprise ayant engagé un litige de brevet contre Apple, cette dernière pourrait éviter une interdiction d’importation en éliminant l’application Blood Oxygen de ses montres vendues aux États-Unis.
Une décision controversée
Selon la lettre, les Douanes et la Protection des Frontières des États-Unis (CBP) ont déterminé que la “redesign d’Apple se situe en dehors du champ” de l’interdiction d’importation instaurée par la Commission du Commerce International (ITC) sur ces deux appareils. “Les produits de montre redessinés ne contiennent définitivement pas de fonctionnalité d’oxymétrie de pouls.”, a déclaré Apple à la CBP. Cependant, certains détails de la décision de la CBP demeurent confidentiels.
Un verdict encore incertain
La décision de la CBP pourrait être remise en question si l’ITC s’oppose à celle-ci. Selon Reuters, Apple aurait déjà expédié des versions modifiées de Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis, mais les ventes ne seront validées qu’après le feu vert de l’autorité supérieure.
Un compromis significatif d’Apple
Nul doute que ce compromis d’Apple marque un tournant dans le conflit actuel. La décision de se passer totalement de l’application était considérée comme le moyen le plus rapide et probablement le plus facile d’éviter le rétablissement de l’interdiction, bien que le retrait d’une caractéristique autrefois très vantée de l’Apple Watch soit une concession importante.
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