Manchester City remporte une grosse bataille juridique

La Premier League a subi un coup dur après que City a remporté
son procès contestant les règles de sponsoring de la division au
cours des trois dernières années, qui ont été déclarées nulles et
non avenues. Un tribunal a donné raison aux champions, qui ont
soulevé l’affaire en 2023 lorsque la ligue a bloqué des accords
avec Etihad Airways et First Abu Dhabi Bank.

En plus du succès de l’affaire de City, toutes les transactions
entre parties associées (APT) entre 2021 et 2024 peuvent désormais
être contestées, ce qui fait craindre que d’autres clubs de l’élite
anglaise demandent une compensation pour les accords qui ont été
bloqués ou dont la valeur a été réduite pendant cette période.

City gagne son duel

Le jugement final de 18 pages stipule notamment : « Dans la
première sentence finale partielle, il a été déclaré que les règles
de l’APT et les règles modifiées de l’APT étaient illégales à trois
égards.

« Il faut maintenant décider si ces trois aspects peuvent
être dissociés des autres règles de l’APT afin que ces dernières
soient valides et applicables. Les trois aspects pour lesquels
les règles de l’APT et les règles modifiées de l’APT étaient
illégales ne peuvent pas être dissociés, ce qui signifie que les
règles de l’APT dans leur ensemble sont nulles et inapplicables.
»

City conteste également les règles modifiées de l’APT qui ont
été votées en novembre, et le panel devrait se prononcer à ce sujet
dans un avenir proche. Un autre résultat positif pour l’équipe de
Pep Guardiola pourrait plonger la ligue dans le chaos.