Le régulateur bancaire américain assouplit sa position et permet aux banques de s’impliquer plus librement dans les cryptomonnaies.
Tl;dr
- L’OCC autorise les banques à gérer des actifs crypto sans validation préalable.
- Les règles restrictives de l’administration Biden sont supprimées.
- Cette décision facilite l’innovation tout en exigeant une gestion des risques.
Un cadre plus souple pour les banques
L’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) a annoncé que les banques nationales peuvent désormais exercer certaines activités liées aux cryptos sans demander d’autorisation préalable. Elles sont notamment autorisées à assurer la garde d’actifs numériques, à participer à des réseaux de registre distribué et à mener certaines activités en stablecoins. Cette décision offre aux banques une plus grande flexibilité pour intégrer les cryptos dans leurs services financiers. Elle répond également à la demande croissante des institutions et des particuliers pour des solutions sécurisées en matière de gestion des actifs numériques. Avec cette clarification, l’OCC souhaite favoriser l’innovation tout en maintenant un cadre de contrôle des risques adapté aux nouvelles technologies.
Suppression des restrictions mises en place auparavant
Cette décision marque un tournant, car l’OCC a annulé des directives émises sous l’administration Biden, qui imposaient aux banques de signaler leurs projets crypto aux régulateurs avant de les lancer. Ces anciennes règles obligeaient les banques à démontrer qu’elles disposaient de contrôles adéquats pour gérer les risques liés à ces activités. En supprimant ces exigences, l’OCC allège la charge administrative des banques souhaitant entrer dans le marché des cryptos. Cette évolution pourrait encourager davantage d’institutions financières à explorer les opportunités offertes par la blockchain. Toutefois, les banques devront toujours respecter les principes fondamentaux de gestion des risques et de protection des consommateurs.
Un alignement avec les évolutions du secteur
Rodney Hood, contrôleur par intérim, a précisé que cette clarification vise à garantir que les banques appliquent des mesures de gestion des risques, quel que soit le type de technologie utilisée. Cette annonce est intervenue alors que la Maison-Blanche organisait un sommet sur les cryptomonnaies et que Donald Trump signait un décret stratégique sur le bitcoin et d’autres actifs numériques. Ces actions traduisent un changement majeur dans la politique des États-Unis vis-à-vis des cryptos. Elles signalent une volonté de reconnaître leur place dans le système financier plutôt que de les marginaliser. À terme, cette nouvelle approche pourrait ouvrir la voie à une réglementation plus cohérente et favorable aux innovations dans le domaine des actifs numériques.
Une rupture avec les mises en garde antérieures
L’OCC a également retiré son soutien aux déclarations conjointes d’autres régulateurs, qui mettaient en garde les banques contre l’instabilité du secteur crypto. Un communiqué de 2023 avertissait que la crypto était un marché volatil et signalait que toute implication bancaire serait étroitement surveillée. En rompant avec cette posture prudente, l’OCC envoie un message positif aux acteurs du secteur. Cette décision pourrait encourager de nouvelles collaborations entre banques et entreprises crypto, accélérant ainsi l’adoption des actifs numériques. Cependant, cette ouverture ne signifie pas un laissez-faire total, les régulateurs continueront d’exercer une surveillance attentive sur les activités des banques dans ce domaine.
Source link
